Cabinet M.A Audit & Conseil

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Cabinet M.A Audit & Conseil

Adresse : [Adresse du cabinet]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Email : [email protected]

SIRET : [Numéro SIRET] - RCS : [Numéro RCS]

Forme juridique : [Forme juridique de l'entreprise]

Capital social : [Montant du capital social]

2. Directeur de publication

Le directeur de publication est [Nom du directeur], en qualité de [Fonction].

3. Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Cabinet M.A Audit & Conseil.

7. Cookies

Le site peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. À défaut d'acceptation, les cookies ne sont pas déposés.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer au dépôt de cookies en configurant votre navigateur.

8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site cabinet-maac.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville].

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : [email protected]

Par téléphone : [Numéro de téléphone]

Par courrier : [Adresse postale]

Dernière mise à jour : 28/07/2025